Au lendemain de l'élection présidentielle 2017 ... redécouvrir la démocratie

La Présidentielle est derrière nous, au delà du résultat final quels enseignements en tirer ?

1. la personnalisation de la Présidentielle écrase la vie politique française pendant des mois (primaires comprises),
2. de manière globale la communication politique a pris le pas sur le débat d'idées,
3. la défiance des citoyens envers leurs représentants politiques est très importante,
4. la tendance est à la remise en cause des contre-pouvoirs sans discrimination : médias, sondages, syndicats, partis politiques, journalistes, juges, services de l'Etat, collectivités locales ...
5. cette défiance commence à s'étendre à l'administration française via la défiance envers "le système".

et c'est peut-être ce dernier élément qui me rend le plus inquiet sur notre avenir commun ... car il est tellement facile de mettre tout et n'importe quoi dans "le système" que des dysfonctionnements connus dans toutes les démocraties deviennent des "manœuvres de l'oligarchie pour conserver le pouvoir" (je fais court mais l'idée est là).

Ne mélangeons pas tout ... que certains essayent de conserver et de renforcer leur pouvoir, quelque soit le nom que l'on puisse lui donner (oligarchie, aristocratie, ploutocratie, gérontocratie, technocratie, etc.), beaucoup de nos concitoyens en sont persuadés, c'est le symptôme que nous sommes à la fin d'un cycle et il apparaît que la démocratie dans notre pays est à reconstruire, ce constat fait de plus en plus consensus.

Mais tout remettre en cause, et mettre en cause l'ensemble des citoyens qui participent au processus démocratique tel que nous le connaissons actuellement, de façon aussi violente et sans discrimination, SANS CONNAÎTRE CE PROCESSUS DÉMOCRATIQUE ET LE CONTRÔLE CITOYEN QUI S'EXERCE À CHAQUE ELECTION, est au mieux de l'ignorance, au pire de la démagogie cynique.

En effet après avoir lu beaucoup d'informations tronquées ou orientées sur les réseaux sociaux sur "les fraudes massives / les radiations louches / les sondages avaient tout prévu comme par magie ...". Je parle bien d'informations tronquées et/ou orientées, ces informations ne sont pas fausses, par exemple : il y a bien presque 12 millions de non-inscrits ou de mal-inscrits sur les lites électorales, et c'est un vrai problème démocratique.

Par contre après avoir discuté avec plusieurs personnes (de tendance mélenchoniste mais aussi lepéniste) ayant relayées ces informations tronquées, je me suis aperçu que le fonctionnement d'un bureau de vote était une totale inconnue pour les citoyens, et je ne parle même pas des contrôles citoyens possibles (possibilité de faire assesseurs, contrôle du scrutin par les délégués de candidats, rôle des scrutateurs, possibilité d’émettre de faire inscrire des remarques sur les procès verbaux, conservation de l'ensemble des bulletins et feuilles d'émargement en cas de demande de recomptage, publication orale et écrite des résultats par le président au sein bureau de vote, centralisation des résultats au niveau communal, transmission au services de l'Etat, publication en OpenData des résultats bureau de vote par bureau de vote, etc.).

D'un côté cela dénote une redécouverte des processus démocratiques et c'est une bonne chose, mais comme il est bien plus facile et confortable de trouver des fausses informations sur Internet que de passer une journée à tenir un bureau de vote, le doute s'installe dans les esprits.

J'ai donc essayé à mon petit niveau de participer de cette documentation de ces processus sur mon compte Twitter en réalisant un "reportage" sur le fonctionnement d'un bureau de vote, disponible à cette adresse : https://twitter.com/i/moments/861850702649360385

Fonctionnement d'un Bureau de Vote

J'ai aussi pris des photos concernant le processus de dépouillement et de contrôle de la sincérité du scrutin, mais vu que j'étais acteur de ce même processus il m'était impossible de twitter en même temps, mais j'espère avoir un peu de temps pour mettre tout ça en ligne prochainement.

A l'heure du buzz en 140 caractères (ou moins d'ailleurs), il est temps de se réapproprier le processus démocratique car la démocratie n'est pas extérieure aux citoyens, elle en est juste l'émanation.

La démocratie est un bien commun, à chacun de s'en saisir car

nous sommes le système.

Réflexions sur le numérique dans les collectivités territoriales

Le numérique mis au service des citoyens repose sur une chaîne de valeur qui va de la connectivité (liaisons Très Haut Débit, objets connectés ...) en passant par les données jusqu'aux nouveaux usages. Cette chaîne de valeur au centre duquel se trouve le citoyen est sous-tendue par la confiance : confiance envers les acteurs, confiance par rapport à ses données (sécurité, utilisations, anonymisation ...), confiance en la pérennité des systèmes, confiance dans les algorithmes ...

Cette confiance dans les systèmes informatiques ne peut être objectivement assurée pour la puissance publique que par le recours au formats ouverts et aux logiciels libres (cf. fin pour définitions), le logiciel libre est la traduction informatique de notre devise républicaine « Liberté, Égalité, Fraternité » (source : http://www.linformaticien.com/actualites/id/23963/liberte-egalite-fraternite-la-devise-du-logiciel-libre-selon-richard-stallman.aspx) :

• Liberté par la possibilité d'exécuter, de copier, de distribuer, d'étudier et de modifier les logiciels,
• Egalité car rendant impossible une position dominante d'un acteur sur l'ensemble des utilisateurs,
• Fraternité parce que les logiciels peuvent être vérifiés et améliorés par tous.

Le recours aux logiciels libres peut ainsi contribuer significativement à restaurer la confiance du citoyen en nos institutions. L’accroissement du recours des institutions publiques aux logiciels libres représente donc aujourd'hui un enjeu politique majeur.

Contrairement aux formats ou logiciels privateurs, qui favorisent les positions dominantes des entreprises qui les implémentent, les formats ouverts et les logiciels libres présentent de multiples avantages en termes d’indépendance technologique, de souveraineté numérique, d’interopérabilité, d'auditabilité du code, de pérennité des données, de possibilités de redistribution et de mutualisation. De plus leur développement en France serait également créateur d’emploi et vecteur de croissance, le secteur du logiciel libre « pesant » en France actuellement plus de 50 000 emplois et 4 milliards d’euros de chiffre d'affaire, annoncé en progression annuelle de 9% par an pour au moins dix ans (source : http://www.journaldunet.com/solutions/dsi/1166651-le-secteur-du-logiciel-libre-represente-50-000-emplois-en-france/).

Au niveau national plusieurs décisions ont été prises afin de favoriser l'adoption par l'administration des formats ouverts et des logiciels libres :

Lors du Conseil des Ministres du 31 août 2011, le Premier Ministre François Fillon a demandé aux ministres de veiller à "généraliser l’usage des formats libres et ouverts par les administrations" dans le cadre de la mise à disposition des données publiques par ces mêmes administrations.

Le Référentiel Général d’Interopérabilité (RGI) est défini dans l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives, et a été approuvé dans sa version 2 par l'arrêté du 20 avril 2016. Le RGI liste les protocoles et formats préconisés pour l'administration pour les échanges numériques.

Suite à la circulaire du 19 septembre 2012 du Premier Ministre Jean-Marc Ayrault concernant l'usage des logiciels libres dans l'administration, le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a publié la version 2016 du Socle Interministériel des Logiciels Libres (SILL). Le SILL liste les logiciels libres préconisés pour l'utilisation par les administrations.

Enfin le principe d'une priorité au logiciel libre a été consacré dans le Code de l'éducation - Article L123-4-1 lors de l'adoption du projet de loi enseignement supérieur et recherche du 9 juillet 2013.

Chaque acteur doit prendre en compte cette condition de confiance dans les systèmes informatiques dès l'étape de conception d'un système d'information en relation avec la collecte, le traitement, la gestion ou l'analyse de données issues des citoyens. Dans le cadre des territoires, cette tâche revient donc aux collectivités territoriales qui seules peuvent assurer ce rôle. Malheureusement force est de constater, malgré les contraintes réglementaires liées à la dématérialisation et à l'opendata, qu'elles n'ont pas encore ou pas encore suffisamment conscience des enjeux de cette numérisation des échanges avec les citoyens de son territoire. Faute d'une taille critique suffisante bien souvent les plus petites communes délèguent intégralement la gestion de leur système d'information, site web compris, de même pour certaines intercommunalités. Ces collectivités territoriales n'ont alors que peu de leviers pour bénéficier des opportunités offertes par le numérique pour améliorer les services publics.

Pour les territoires ruraux il semble que les intercommunalités pourraient devenir le bon échelon pour assurer l'intelligence collective du territoire au titre de la mutualisation des services support. La solidarité pourrait alors s'exercer à deux niveaux :

• Au niveau d'un territoire par la mutualisation de systèmes d'information,
• Au niveau inter-territorial par la mutualisation de développement de logiciels libres.

En effet les services publics dont les collectivités territoriales exercent les compétences s'appuie bien souvent sur des logiciels métiers spécifiques qui ont été préemptés par des sociétés privées qui ont imposées de fait le recours à des privateurs. En réponses certaines collectivités se sont lancées dans le développement de logiciels libres pour enrichir les biens communs (notament la ville d'Arles avec le projet OpenMairie http://www.openmairie.org) au service de l'exercice par les collectivités locales de services publics. Mais cette solution pêche encore par la nécessité d'internaliser la compétence informatique (administration systèmes, programmation) bien que celle-ci puisse être mise en oeuvre dans le cas d'une mutualisation à l'échelle intercommunautaire, ou encore par la complexité d'une maintenance pour les environnements très contraints (comptabilité et finances notamment). Entre ces deux options il faut noter l'existence de solutions basées sur des logiciels libres déployées avec l'appui de Sociétés de Service en Logiciels Libres (SSLL) ou de Syndicats Mixtes Ouverts dédiés au numérique (comme le Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée - SICTIAM par exemple ). C'est par exemple cette solution qui a été privilégiée lors de la mise en place d'un logiciel de gestion de courrier au sein des services de la ville de Digne-les-Bains (solution basée sur Maarch).

Pour conclure je reprendrais le slogan de Framasoft : "La route est longue mais la voie est libre !"


Définitions :

Les formats ouverts permettent de garantir l'interopérabilité des données c'est-à-dire la possibilité d'échanger des fichiers avec d'autres utilisateurs équipés de systèmes d'exploitation ou de logiciels différents. La loi pour la confiance dans l’économie numérique (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004) défini dans son Titre Ier - Chapitre Ier - Article 4 :

« On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d’interconnexion ou d’échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d’accès ni de mise en oeuvre. »

Cela signifie donc :
• des protocoles et des formats de données indépendants d’un logiciel, d’un système d’exploitation ou d’une société,
• des spécifications techniques documentées, accessibles et non payantes.

Un format de données ne respectant pas ces conditions d'interopérabilité est appelé format propriétaire ou fermé.


Les logiciels libres font référence à la liberté pour les utilisateurs d’exécuter, de copier, de distribuer, d’étudier, de modifier et d’améliorer le logiciel. Plus précisément, elle fait référence à quatre types de liberté pour l’utilisateur du logiciel :

• La liberté d’exécuter le programme, pour tous les usages (liberté 0).
• La liberté d’étudier le fonctionnement du programme, et de l’adapter à vos besoins (liberté 1).
• La liberté de redistribuer des copies, donc d’aider votre voisin, (liberté 2).
• La liberté d’améliorer le programme et de publier vos améliorations, pour en faire profiter toute la communauté (liberté 3).

Les libertés 1 et 3 requièrent l'accès au code source du programme. Un logiciel est libre si les utilisateurs ont toutes ces libertés.

Un logiciel ne respectant pas ces conditions est appelé logiciel propriétaire ou privateur.

Numérique et démocratie participative - expérimentation citoyenne

Comment faire de cette année 2016 une année concrètement républicaine et numérique ?

J'ai déjà parlé de la démocratie liquide et de ses principes de fonctionnement qui permettent de palier à certains problèmes posés par la démocratie représentative qui traverse une véritable crise de confiance de la part des citoyens.

De même la consultation ouverte et en ligne sur la loi pour la République Numérique d'Axelle Lemaire, même imparfaite a été une expérience démocratique intéressante et instructive. Ma participation s'est construite autour d'une table ronde aux REUNIC2016, des votes et un amendement sur la loi (refusé par le gouvernement mais argumenté) et une audition par le Sénat sur la partie OpenData.

Mais plutôt que d'en parler pendant des heures et ouvrir des débats sans fin sur le pourquoi du comment, pourquoi ne pas essayer simplement de faire, quitte à commencer à (très) petit niveau ?

Que faire avec peu de moyens, sinon numériques, et une conviction forte que c'est dans la parole rendue aux citoyens par leurs élus que se trouve la clef d'une citoyenneté qui doit se renouveler ?

Pour aller plus loin que le partage de la feuille de route du projet de territoire que j'ai déjà mis en ligne sous licence libre, il faut ouvrir une véritable agora citoyenne qui puisse influer directement sur des actions impulsées par des élus et leur priorisation.

Pour cela pas besoin de grand chose, les plateformes en ligne de débat citoyen existent, il manque encore trois ingrédients indispensables :

1. la volonté politique
2. les règles de débat
3. la communauté

Pour la volonté politique sur la ville de Digne-les-Bains je souhaite donner la parole aux citoyens qui voudront se saisir des sujets de ma délégation à savoir le numérique et l'innovation.

Pour les règles de débat, faisons simple :

1. les habitants et usagers de la ville de Digne-les-Bains peuvent participer aux débats,
2. les groupes de discussions concerneront dans un premier temps la priorisation des actions et la soumission de propositions sur cette délégation,
3. les actions à prioriser seront soumises par l'élu en charge de la délégation,
4. les propositions peuvent être soumises par n'importe quel utilisateur sous condition de rester dans le cadre : proposition constructive / réalisable (compétences communales et délégation),
5. les propositions discutées et éventuellement amendées ayant reçu une majorité d'avis favorables (quorum, action et temps de consultation à définir) seront intégrées par l'élu dans son plan d'actions avec le soutien des utilisateurs impliqués.

Pour la création ou plutôt le développement d'une communauté de citoyens numériques c'est par la pratique que nous pourrons juger de la pertinence de cette démarche. Mais lorsque je constate la frustration issue d'un outil inadapté au dialogue citoyen comme a pu l'être la première version d'ID-Digne (une seconde version est en cours d'élaboration) tout me semble possible.

Enfin si le nombre de participants aux débats est au rendez-vous il me paraît intéressant de rajouter une expérimentation concernant le tirage au sort. Par exemple réaliser un tirage au sort parmi des volontaires pour la rédaction de textes ou de motions correspondant à des actions validées pour la délégation.

Bref, passons aux actes : un espace de discussion et de vote a été mise en place rapidement, même si cela n'est pas parfait cela a le mérite d'exister et d'ainsi rendre tangible ce projet :

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Agora Territoire Numérique
(en haut à droite cliquer sur LOGIN pour créer un compte
ou s'enregistrer avec un compte Google, Twitter ou Facebook)

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Entre-deux-tours des municipales à Digne-les-Bains

Les résultats sont tombés dimanche soir :

Digne-les-Bains

Liste "Les Dignois d'abord" conduite par Marie-Anne Baudoui-Maurel : 2129 voix (27,69%)
Liste "Alternative Digne-les-Bains" conduite par Christian Barbero : 1272 (16,54%)
Liste "Osons Digne-les-Bains" conduite par Patricia Granet : 2005 (26,08%)
Liste "Digne-les-Bains exclusivement" conduite par Gérard Segond : 718 (9,34%)
Liste "Digne de demain" conduite par Franck Di Benedetto : 1565 (20,35%)

Inscrits : 11660. Abstention : 31,64%. Votants : 7971

La liste Front National est sorti en tête de ce premier tour, soit, j'y voit la démonstration que la démocratie joue à plein et que nos concitoyens voulaient envoyer un message aux élus de tout bord pour un changement radical de politique et de façon de faire de la politique.

La liste "Digne-les-Bains exclusivement" étant en dessous de la barre des 10% et apparemment ne souhaitant pas fusionner avec une autre liste, la possibilité d'une quadrangulaire n'était pas écartée sur Digne.

L'UMP fidèle à sa ligne de conduite du "ni - ni" se présentera au second tour et n'étend pas participer à un Front républicain (j'évoquais déjà cette possibilité dans un billet d'avril 2013).

La liste DVG du premier adjoint sortant a décidé de se retirer après avoir rencontré une fin de non recevoir pour une fusion de liste avec celle de Patricia Granet. Ceci est conforme a ce qui avait été dit et c'est tout à l'honneur de cette liste. N'en déplaise au Front National qui criait à qui veut bien l'entendre que les deux listes s'étaient entendues à l'avance pour fusionner dès le lendemain du premier tour, TOUT FAUX, sur cela comme sur le reste.

Patricia Granet et son équipe avait définie une ligne de conduite claire depuis plusieurs mois :

• pas de fusion au second tour avec la liste "Digne de demain" si nous arrivions devant eux,
• désistement entier et sans conditions si l'autre liste DVG était en meilleure position pour empêcher le parti non-républicain (anti-républicain ?) d'accéder à la mairie.

Maintenant venons-en à la question qui me revient depuis hier matin au grè de mes rencontres :

Pourquoi ne pas fusionner ?

La réponse que je fais est tout aussi limpide :

1. Nous n'aurions pas demandé de fusion si le cas s'était présenté, cette décision a été collective, avant même que les 33 noms de la liste soient définis,
2. Nous avons créé une dynamique de groupe en mettant nos compétences respectives au service d'un projet de mandature cohérent et ambitieux, ce dernier ne peut se "retravailler" ou se discuter en 24h,
3. Ce travail nous a soudé car c'est une véritable équipe municipale que nous avons mis sur pied, 33 personnes au service du bien commun,
4. Le véritable chef d'orchestre c'est Patricia Granet, elle a montré lors de cette campagne qu'elle n'avait qu'une parole, malgré les obstacles et les pressions, elle a toujours gardé le cap que nous avions défini collectivement,
5. Nos concitoyens ne comprennent pas ces petits arrangements entre partis ou entre personnes qui se sont affrontées pendant les mois précédents.

Il faut donner du SENS à l'engagement politique, et cette fusion aurait été, d'après moi, contre productive. Certains seront déçus que leur sensibilité politique ne soit pas représentée au Conseil municipal, mais ayant travaillé avec Patricia Granet sur différents dossiers, je sais qu'elle est toute entière tournée vers l'intérêt général, qui est bien plus que la somme des intérêts particuliers, et qu'elle saura incarner une municipalité où chacun, dans le respect de l'autre, aura droit au chapitre.

Les dignois et les dignoises ont soif de changement et de renouveau citoyen, ils désirent plus de transparence, d'avantage d'engagement, des retours et des explications sur l'action municipale, ils désirent être écouté et devenir acteurs de leur ville.

Pour cela il faut se mobiliser d'ici à dimanche, pour qu'au soir du 30 mars 2014 une nouvelle page de l'histoire de Digne-les-Bains puisse s'écrire, à nous de convaincre nos concitoyens sur la base de notre projet et porté par la dynamique d'équipe, pour que Digne puisse se développer de manière harmonieuse et s'ouvre sur le monde.

Rendez-vous d'ici là lors de la rencontre citoyenne du 28 mars :

Texte de Benoit de Souza sur le "vivre ensemble" à Digne-les-Bains

Benoit de Souza

17 octobre

Digne les bains « vivre ensemble »

Il faut passer d’une démocratie d’opinion à une démocratie adulte.

Construire une Equipe qui donne le sens de « vivre ensemble », où les relations entre les humains ne sont pas systématiquement monnayées ou « marchandisées ». Alors que dans l’état actuel des choses ce comportement de défiance, l’inégalité germe très vite, le plus fort fait la loi, l’apparence, la caste et le carnet d’adresse priment sur la compétence, le « chacun pour soi » se généralise : anonymat, isolement, « sauve-qui-peut » ; il se traduit aussi bien au niveau individuel qu’à celui de la famille, de la commune, de la région, de la nation.

Maintenant, je me prends à rêver d’un modèle de politique totalement innovante dans lequel nous vivons, de nos communautés humaines, et aussi de l’homme en tant qu’individu et citoyen, de sa motivation profonde et de ce qui le relie aux autres. L’envisager comme fondement d’une approche politique privilégiant les valeurs et d’un modèle d’engagement qu’il nous faut refonder, en opérant une révolution copernicienne, en changeant l’axe central : remettre l’homme au centre, à la place de l’argent.

Cela peut être aussi le fondement d’une conduite politique nouvelle pour Digne . De manière à voir si l’on va dans un sens du bien commun, de la construction positive, du consensus. Il ne s’agit ni d’angélisme ni de pur altruisme. L’organisation sociale et politique la mieux à même de porter ce projet humaniste est la démocratie qui permet de construire l’Homme, reconnaît sa place en tant que citoyen autonome libre de corps et de pensée, ayant une conscience et une capacité de jugement, responsable de ses actes moralement. La démocratie donne la parole et le pouvoir au citoyen, pouvoir qu’il organise en le déléguant et en le contrôlant. Elle suppose idéalement que le citoyen bénéficie d’une transparence de l’information, d’un accès aux connaissances et à l’éducation. Il s’agit d’une démocratie proche du citoyen, qui l’informe sur les problèmes du pays, lui explique les solutions proposées et lui donne les moyens de s’exprimer.

Les valeurs sont des valeurs de confiance, de respect, de tolérance, d’authenticité, de transparence, de justice et de solidarité. Ainsi ces valeurs s’opposent au matérialisme qui gangrène nos statut (comme ceux… ACTUELLEMENT) !

J’espère que les puissants politiques et les partis eux-mêmes adhéreront à ces valeurs, réaliseront qu’elles seules peuvent porter le progrès en nous même, sauver le devenir même de notre ville et donner sens à notre existence. Il s’agit également de protéger nos racines, notre identité, nos traditions, notre culture et nos langues régionales.

Je rêve 

Ou le pouvoir du citoyen ne doit plus être limité à la désignation de ses dirigeants par son suffrage, qui ensuite décident sans lui rendre de comptes… ou à sens unique. Le statut du citoyen doit changer, il doit être acteur et non plus figurant dans la concertation. Le conflit est sain, car permet l’expression des attentes et dénoue les tensions. La contradiction renforce ainsi l’autorité et donne légitimité à son exercice.

Faire de la politique autrement. Il s’agit de faire valoir en priorité le fond des sujets, plutôt que de se laisser influencer par des questions de ralliement.

Favoriser l’intérêt général, la cohésion sociale, la cohésion des familles, l’élévation spirituelle et la qualité relationnelle, ainsi que la préservation de l’environnement qui sont des notions qualitatives, plutôt que la recherche du profit matériel.

Donner priorité à l’éducation et à tout ce qui peut favoriser l’égalité des chances.

Redéfinir le périmètre et le niveau de responsabilité de la ville de Digne 

Protéger les faibles, les plus démunis socialement tout en favorisant la mixité sociale.

Favoriser la création, qu’elle soit du domaine de l’innovation scientifique, de l’entreprise, du domaine artistique.

Proposer des formes nouvelles de structures entrepreneuriales alternatives aux structures capitalistiques dans lesquels les actionnaires recherchent du profit à court terme plutôt que le développement durable de l’entreprise.

Protéger la terre pour protéger l’Homme et l’Humanité.

Favoriser le lien social et la solidarité intergénérationnelle 

Et pour finir, enraciner ces modes de fonctionnement et de pensée en ouvrant des ateliers de réflexion citoyens.

B. de souza .